Comment obtenir un certificat de capacité?

[max14]

bonsoir à tous,

je ne pense pas être dans la bonne rubrique et je m'excuse d'avance.

je souhaiterais des renseignements sur les certificats de capacité, à quoi servent ils, comment les obtenir?

si je ne me trompe pas, si par exemple je souhaite élever (c'est un exemple bien sure) des ouistitis, des aigles,et des flamands roses, je dois passer 3 fois le certificat.

pouvez vous aussi m'expliquer comment ce passe un certificat?

merci

[Dolo]

C'est trés trés trés compliqué ! première étape, il te faut acquérir beaucoup d'expérience ! (+ ou - selon tes diplômes). Aprés il existe différents types de certificat, tout dépend si c'est pour une présentation au public ou de l'élevage mais dans tous les cas, il te faut une trés grosse et solide expérience (surtout pour les espèces que tu cites). Le certificat de capacité n'est pas un diplôme ni une formation ! c'est une autorisation basée sur tes compétences à tout plein de choses (selon le type de certif).

[max14]

merci de ta réponse

[max14]

en lisant differents sites je m'aperçois qu'ils parlent tous d'ouvrir l'elevage, mais qu'il faut pour le certificat nommer ses animaux, leurs nombres, et decrirent leur enclos. il est dit aussi que rapidement après l'aprobation, un agent viendra verifier l'instalation et la santé des animaux de l'elevage.

donc si je comprend bien tout, pour obtenir le dossier il faut déjà avoir construit ses enclos, et déjà avoir réservé les animaux?

c'est vraiment pas simple tout sa et je crois que lire différents sites n'arrange rien

[max14]

Ah et aussi, je lis DSV à toute les sauces, mais quelqu'un pourrait il me dire de quel service est l’abréviation DSV?

merci

[didier]

Direction des Services Vétérinaires .

[Vinch]

Juste pour info: ça fait quelques temps que les DDSV n'existent plus.

Elles ont été intégrées avec d'autres services au sein d'une nouvelle direction, la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations)...

Donc, pour faire une demande de dossier de certificat de capacité, il faut désormais l'adresser au responsable du service Faune sauvage captive : certificat de capacité et instruction des autorisations établissements , Pôle santé animale Protection animale et environnementale.

C'est un peu plus compliqué pour les premières démarches mais en fait les procédures sont plus simplifiées maintenant, car c'est ce responsable qui va tout gérer entre la préfecture, la DIREN (qui a intégré la DDPP également), l'ONCFs, etc...

[Vinch]

Ensuite, avant de pouvoir faire une demande de CDC au sein d'un parc zoologique, il faut avoir occupé un poste à responsabilité durant quelques années et faire différents stages obligatoires.

Même chose pour les CDC en animalerie et les CDC d'élevage amateurs ou professionnels, ils demanderont que tu aies effectué une série de stages pour acquérir de vraies compétences.

Dans tous les cas, le dossier à constituer se fait en deux partie:
- le CDC
- la demande d'autorisation d'ouverture, où tu devras mpntrer que tu maîtrise tout au niveau des enclos, de l'hygiène, de la législation etc...

Et un ou plusieurs agents de l'ONCFs visiteront les lieux et contrôleront tout avant la commission. Et ils peuvent revenir après que le CDC t'aura été accordé, soit en te prévenant, soit à l'improviste. pareil pour les techniciens de la DDPP.

Souvent, un CDC en parc zoologique ne te sera accordé que pour quelques espèces et pour une période probatoire, c'est-à-dire qu'il peut très bien être caduc en cas de faute de ta part, et définitivement. Et au bout de cette période probatoire (généralement 2 à 3 ans), tu peux demander à étendre ton CDC à d'autres espèces. Là, pareil, une période probatoire te sera le plus souvent donnée...

[max14]

merci de vos réponses.

effectivement si je cherche des renseignements sur des sites pas à jour je vais un peu avoir du mal

donc en gros, si je veux espérer pouvoir déposer un certificat pour l'élevage d'un animal en dehors d'un parc existant, il faut que je travail quelques mois, voir quelques années avec cette animal ailleurs.

sa va pas être simple tout sa ^^

encore une question, pour ceux qui est dès animaux "libre à la vente", je pense par exemple à certains canards, oies, cygnes, dendrocygnes, faisans ou encore à certaines espèce de grue, c'est le même problème par ce que bon quand je vois qu'il est possible d'en acheter légalement par chez moi cella m'étonne un peu .

[Vinch]

merci de vos réponses.

effectivement si je cherche des renseignements sur des sites pas à jour je vais un peu avoir du mal

Il faut que tu ailles sur le site de legifrance. C'est le seul qui soit vraiment sérieux sur la question:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20110922
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20110922

http://certificatcapacite.com/certifica ... ation.html

donc en gros, si je veux espérer pouvoir déposer un certificat pour l'élevage d'un animal en dehors d'un parc existant, il faut que je travail quelques mois, voir quelques années avec cette animal ailleurs.

Pas forcément. Tout dépend de l'espèce et de l'orientation de la structure... Si c'est dans le cadre d'un zoo, ça se passe très différemment que dans un élevage professionnel...

sa va pas être simple tout sa ^^

Heureusement, j'oserais dire, car sinon n'importe qui l'aurait... Il y a déjà trop de capacitaires qui ne devraient pas l'être...

encore une question, pour ceux qui est dès animaux "libre à la vente", je pense par exemple à certains canards, oies, cygnes, dendrocygnes, faisans ou encore à certaines espèce de grue, c'est le même problème par ce que bon quand je vois qu'il est possible d'en acheter légalement par chez moi cella m'étonne un peu .

Oui, tu peux les avoir chez toi et même les reproduire sans CDC, mais tu n'as pas le droit de les vendre, et de plus, tu ne pourras pas avoir plus d'un certain nombre de specimens d'une espèce chez toi.
Il te faut être capacitaire pour vendre, échanger et avoir plus d'un certain nombre de specimen.

je prends un exemple que je connais bien, les tortues. Pour avoir une tortue d'Hermann chez toi, c'est très simple mais il te faut un papier qu'on appelle AEA (autorisation d'élevage d'agrément)... C'est très simple à obtenir pour peu que tu as ce qu'il faut chez toi pour permettre à ta tortue de vivre correctement.
Cet AEA ne te permet pas d'avoir plus de 6 tortues adultes chez toi (les jeunes ne sont pas comptés en dessous d'une certaine taille), ne t'autorise pas à vendre et tu ne peux avoir qu'une seule espèce.
Au delà de 6 tortues et pour héberger plusieurs autres espèces, il te faut le CDC.

La tortue d'Horsfield est en vente libre en animalerie et tu n'as besoin de faire aucune démarche administrative pour en accueillir chez toi... Mais si tu souhaites en faire l'élevage et écouler la reproduction en te remboursant les frais dessus, tu devras avoir le CDC.

[desiré]

Bonjour, je monte actuellement mon dossier pour l'élevage de reptiles, il faud prendre le temp, beaucoup de temps, ne pas hésiter à rencontrer la personne que tu auras en contact à la DDPP afin que ton dossier soit le plus complet.
Pour l'envois du dossier, personnellement je l'adresserais au préfet, la préfecture le retransmetra en suite aux autres services (meilleur diffusion), le préfet est de toutes façon la personne qui a le dernier mot pour ce qui est de l'obtention ou non du CDC (et AOE pour mon cas).

[Antoine6259]

Et juste une question que je me pose moi :

Il y a deux certificats de capacité, un pour l’élevage, un pour la présentation au public.
Tous les animaux n'ont pas besoin de certificat de capacité pour un simple élevage, mais est-ce que tous les animaux exigent un certificat de capacité pour être présentés au public ? Ou est-ce que là aussi, pour certaines espèces, notamment celles considérées comme domestiques, une autorisation d'ouverture suffit ?

[max14]

merci de votre aide, il va falloir étudier tout sa maintenant ^^.

il me reste juste une question, avez vous une idée du prix d'un certificat?

merci

[Dolo]

Ca se paye pas un certificat, c'est pas une formation ni un diplôme !! c'est une autorisation...

[max14]

ah, par ce que j'ai lu sur un site que sa coûte presque 1000€ par espèce.

décidément certains sites sont vraiment bidon.