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Les zoos dans le monde

 

Réglementation

 

Suite à la publication de l'Arrêté du 25 mars 2004 imposant une nouvelle réglementation française pour les espaces zoologiques, il est apparu la nécessité de créer une rubrique traitant de la réglementation dans ce domaine. Cette rubrique évoluera dans le temps en fonction des diverses informations obtenues. Vos commentaires et informations sont les bienvenus.

 

 

Arrêté du 25 mars 2004 fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques générales des installations des établissements zoologiques à caractère fixe et permanent, présentant au public des spécimens vivants de la faune locale ou étrangère et relevant de la rubrique 21-40 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Ministère de l'écologie et du développement durable ; NOR : DEVN0430016A ; J.O n° 78 du 1 avril 2004 page 6401

 

 

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