Trafic d'animaux sauvages : un an avec sursis...

Trafic d'animaux sauvages : un an avec sursis...

Messagepar Philippe » Samedi 20 Février 2016 13:41

Le tribunal correctionnel de Nice a condamné un commerçant espagnol à un an de prison avec sursis et à 27 500 euros d'amende. Il acheminait des animaux sauvages entre Madrid et la République tchèque via la Côte d'Azur quand il a été arrêté au péage de la Turbie.

Le procès a eu lieu le 5 février dernier. Ce jour-là, le tribunal correctionnel de Nice doit juger un transporteur espagnol, absent à l'audience, mais représenté par son avocat. Il doit répondre de six infractions au total parmi lesquelles la détention d'espèces menacées d'extinction, l'importation en contrebande, la détention de cadavre d'animaux, le transport et la mise en vente d'espèces protégées...

Une arrestation par les douaniers au péage de la Turbie

Le 27 avril 2013, au péage de la Turbie, dans les Alpes-Maritimes, les douanes avaient découvert dans sa camionnette 2 lionnes, 2 chiens australiens "dingos", 3 singes, 2 lémuriens, 2 tortues, 10 caïmans à lunettes tous vivants et 1 python mort dans un sac, entassés dans des cages. Le véhicule n'est pas aux normes et le chauffeur non qualifié pour ce type de transport.
Ces animaux appartiennent à une société espagnole et ils sont destinés à être vendus en Pologne et en République tchèque.

Une lourde sanction


Le tribunal correctionnel a condamné le commerçant à une peine d'un an de prison avec sursis. Sa camionnette a été confisquée, et les animaux ne seront pas restitués. Il devra en outre s'acquitter d'une amende de 10.000 euros, plus une amende douanière de 17.500 euros qui correspond à la valeur marchande des animaux.
Source : France 3 Côte d'Azur.
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Re: Trafic d'animaux sauvages : un an avec sursis...

Messagepar Anthony » Mardi 23 Février 2016 21:00

Nice: Ils entassent une véritable ménagerie dans leur camionnette
JUSTICE Un homme a été condamné pour avoir transporté illégalement des lionnes, tortues, lémuriens...

Mathilde Frénois
Publié le 22.02.2016 à 17:20

Dans sa camionnette, il transportait une véritable ménagerie… non déclarée. Un homme de 29 ans vient d’être condamné par le tribunal correctionnel de Nice à un an de prison avec sursis auquel s’ajoute 10.000 euros d’amende et 17.500 euros d’amende douanière. Son véhicule et ses animaux ont également été confisqués.
Lionnes, tortues, lémuriens…
L’affaire remonte au 26 avril 2013. A un péage des Alpes-Maritimes, les douanes contrôlent deux chauffeurs slovaques dans une camionnette espagnole. Leur destination finale : l’Italie. En ouvrant les portes du véhicule, les agents y découvrent deux lionnes, deux chiens australiens dingos, trois singes, deux lémuriens, deux tortues, dix caïmans et un python mort dans un sac.
« Tous ces animaux étaient encaissés pêle-mêle dans des cages dans une camionnette pas aux normes et avec des chauffeurs non qualifiés pour le transport d’animaux vivants », tient à souligner le service des douanes.
Les animaux saisis et placés
Une affaire douanière insolite qui avait poussé le ministère public à requérir, le 5 février dernier, une peine sévère d’un an de prison ferme avec mandat d’arrêt, de 100.000 euros d’amende et d’une interdiction d’exercer une activité de transport pendant quinze ans. Finalement, la peine sera plus clémente.
Les animaux, d’une valeur de 17.000 euros, avaient été immédiatement saisis par les douanes. Ils ont été remis au parc Phoenix de Nice et à une association de préservation des espèces animales dans le Loiret.
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